Chaque
pourcentage compte.

Conditions Générales de Vente

Version en vigueur au [date à compléter]

Article 1 — Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [dénomination sociale, forme juridique en cours de constitution], dont le siège social est situé [adresse à compléter], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIRET à compléter], au capital social de [montant à compléter] euros (ci-après « Xtra Percent »), et toute personne physique souhaitant bénéficier des services proposés (ci-après « le Client » ou « l'Athlète »).

Toute demande de bilan ou souscription à l'un des accompagnements proposés implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 2 — Description des services

Xtra Percent propose un accompagnement individuel construit autour du Passeport Athlétique : un bilan initial mesurant l'athlète sur plusieurs axes de performance, suivi d'un plan d'accompagnement mobilisant un coach sportif, un nutritionniste et un psychologue du sport, complété par le regard d'un mentor issu du haut niveau. L'accompagnement est proposé sous deux formules, Focus et Performance Globale, sur des cycles de trois mois.

Article 3 — Prix et modalités de paiement

Le tarif applicable est communiqué au Client à l'issue du bilan initial, celui-ci variant selon l'axe de travail retenu et les experts mobilisés pour y répondre. Les modalités de règlement (mensualisation ou paiement du cycle en une fois) sont précisées dans le devis ou le contrat remis au Client avant toute souscription.

Article 4 — Durée et engagement

Les accompagnements sont proposés sur des cycles de trois mois. Les modalités de reconduction ou de renouvellement sont précisées au Client avant la fin de chaque cycle.

Article 5 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la souscription pour exercer son droit de rétractation, sauf demande expresse d'exécution immédiate du service avant l'expiration de ce délai, auquel cas le Client reconnaît renoncer à son droit de rétractation pour la part du service déjà exécutée.

Article 6 — Données personnelles et données de santé

Dans le cadre du Passeport Athlétique, Xtra Percent est amené à collecter des données relatives aux performances physiques du Client, pouvant constituer des données de santé au sens du RGPD. Cette collecte n'intervient qu'avec le consentement explicite, libre et éclairé du Client, pour la seule finalité du suivi de sa progression. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données, qu'il peut exercer à tout moment auprès de contact@xtrapercent.com.

Article 7 — Responsabilité

L'accompagnement proposé par Xtra Percent est un accompagnement sportif, nutritionnel et de préparation mentale. Il ne se substitue en aucun cas à un avis médical. Le Client déclare être médicalement apte à la pratique sportive et s'engage à signaler tout élément de santé pertinent aux experts intervenant dans son accompagnement.

Article 8 — Résiliation

Les modalités de résiliation anticipée d'un cycle en cours sont précisées dans le contrat remis au Client avant souscription.

Article 9 — Propriété intellectuelle

La marque Xtra Percent, son identité visuelle, la méthodologie du Passeport Athlétique et l'ensemble des contenus du site sont la propriété exclusive de Xtra Percent et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable.

Article 10 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français compétents seront saisis.

Article 11 — Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, le Client peut contacter Xtra Percent à l'adresse contact@xtrapercent.com.